ACCUEIL / FOOTER (MENTIONS LÉGALES, PLAN DU SITE...) / MENTIONS LÉGALES
Mentions légales

URL : www.sell43.fr

Siège social :
SYNDICAT DES EAUX LOIRE LIGNON - 19 Route de Monistrol - 43600 Sainte-Sigolène - Tél: 04 71 66 62 11

Crédit photos et rédaction :
Syndicat des Eaux Loire Lignon

Conception graphique / Développement :
Agence studio N°3 - 1 rue Étienne Médicis - 43 000 Le Puy-en-Velay - 06 83 33 34 53 - www.studioN3.fr

Mise en ligne du site en avril 2013.

Loi informatique et liberté :
Des formulaires sont mis à votre disposition pour accéder par internet à certains services en direct. Des renseignements personnels peuvent vous être demandés dans ces formulaires. Le Syndicat des Eaux Loire Lignon, s’engage expressément à ne pas divulguer à des tiers ces informations confidentielles. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit d’accès, l’utilisateur s’adressera au Syndicat des Eaux Loire Lignon.

Propriété : Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Droits d’auteurs / Copyright : les marques, visuels et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

Responsabilité : l’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. Le Syndicat des Eaux Loire Lignon ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Le Syndicat des Eaux Loire Lignon n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Le Syndicat des Eaux Loire Lignon se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site. Le Syndicat des Eaux Loire Lignon ne pourra être tenue responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Les 27 communes
du Syndicat des Eaux
Loire Lignon

Sélectionnez votre commune sur la carte ou à partir du menu déroulant ci-dessous pour obtenir les informations de votre secteur.